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Règlement d’ordre intérieur du club

Il n’est pas inutile de rappeler que l’asbl a été reprise en mains dans le but de mettre le club et ses revenus au service de tous ses membres.  L’asbl  espère que ses membres se sentiront concernés par sa bonne gestion journalière, assurée par l’administrateur délégué sous l’indication du conseil d’administration de l’asbl.  Est membre du club toute personne admise par le conseil d’administration et en règle de cotisation.

Art. 1 : Le club met à votre disposition une surface totale de 135 m² .  C’est votre lieu d’entraînement à tous, veillez à le respecter, à préserver sa propreté et un aspect ordonné.  Chacun est ainsi prié de respecter le matériel et de le remettre à sa place dès qu’il a terminé de s’en servir. L’horaire d’ouverture de la salle est de 8 h 30 à 21 h 30 du lundi au vendredi, de 9 h 30 à 15 h 00 le samedi et de 10 h à 12 h le dimanche.  Les jours fériés le club est ouvert de 10 h à 12 h et de 18 h à 20 h.
Art. 2 : Afin d’assurer la propreté des lieux, chaque membre est prié se munir d’un essuie et d’une paire de chaussures PROPRES. Les responsables peuvent refuser l’accès à toute personne susceptible de nuire à la propreté de la salle.
Art. 3 : Le club est ouvert à TOUS, athlètes de compétition comme toute personne intéressée à se muscler ! Chacun est encouragé à pratiquer un esprit de respect d’autrui et d’entraide. Les personnes semant le trouble au sein du club en seront averties (ou) et pourront être exclues temporairement ou définitivement par les responsables de la salle.
Art. 4 : Toute forme de harcèlement au sein du club est proscrite et pourra faire l’objet de sanctions allant jusqu’à l’exclusion.
Art. 5 : Chaque membre est prié de faire remplir, par le médecin de son choix, un certificat médical qui lui sera remis lors de son inscription et qui devra revenir en possession du club dans les meilleurs délais.  L’inscription ne sera effective qu’à partir du moment où le club sera en possession de ce certificat établissant la capacité à la pratique de la musculation, voire de la compétition, et de la cotisation, actuellement fixée à 22 euros mensuels pour les étudiants de moins de 25 ans et 24 euros mensuels pour tous les autres.
Art. 6 : L’assurance couvrant les membres durant leur pratique du sport dans le club est acquise à partir du moment où l’attestation médicale autorisant la pratique est remise au secrétariat du club. Pour rappel, l’assurance couvre les membres durant les heures d’ouverture officielles et, en-dehors de ces heures, en présence d’un administrateur de l’asbl.  Cette assurance n’est donc pas acquise en-dehors de ces périodes, ainsi qu’en cas de violation de l’article 7.
Art. 7 : Le club interdit toute forme de dopage, ainsi que toute vente de produits dopants, en son sein et décline toute responsabilité en cas de contrôle positif d’un ou plusieurs membres.  Des contrôles antidopages peuvent être organisés inopinément en fonction de la législation en vigueur en Communauté française de Belgique. Une copie du décret dopage et de ses arrêtés d’exécution, ainsi que du règlement de procédure de la Commission de lutte contre le dopage qui garantit le respect des droits de la défense ainsi que l'impartialité et l'indépendance des juges, conformément aux principes arrêtés par le Gouvernement, est disponible au secrétariat du club. Un membre convaincu de dopage verra son cas examiné par la Commission de lutte contre le dopage constituée au sein du club et pourra ensuite être exclu du club.  Les stupéfiants sont à inclure dans cette notion de produits dopants et interdits.
Art. 8 : Votre club vous invite à être attentif à une alimentation saine et au bon usage des compléments alimentaires.  Les moniteurs du club, Quentin, Dimitri, Vincent, Maxime et Lucien, s’assurant une formation conforme aux dispositions prévues par le Gouvernement de la Communauté française, sont à votre disposition pour ce faire.
Art. 9 : Une évaluation individuelle de votre forme physique et de vos capacités sportives sera effectuée régulièrement et, au moins, une fois par an.
Art. 10 : L’âge minimum pour participer aux activités de musculation est fixé à 12 ans, selon les indications de la Communauté française.
Art. 11 : Le club décline toute responsabilité en cas de vol  d’effets personnels. Des casiers fermant à clé sont mis à votre disposition, utilisez-les pour sécuriser vos effets !
Art. 12 : A part la séance d’essai et les invitations ponctuelles, l’accès au club est payant.  Toute fraude fera l’objet d’un avertissement.  Une exclusion pourra être prononcée en cas de récidive.  Il est demandé aux membres de se mettre spontanément en règle de cotisation.
Art. 13 : L’accès au club en dehors de ses heures d’ouverture est interdit, à l’exception des accords pris avec la direction.  Le club s’efforcera toutefois d’élargir les heures d’ouverture.
Art. 14 : Chaque membre est réputé avoir pris connaissance du présent règlement d’ordre intérieur et l’avoir expressément approuvé.  Un registre des signatures d’approbation sera tenu par le club.
N’oubliez pas votre bonne humeur et votre volonté !
Bonne séance et bons progrès à tous !
Le conseil d’administration.


CONDITIONS GENERALES DE VENTE

1. Fournitures de marchandises. - Nos marchandises sont livrées prises et agréées départ usine ou magasin et aucune réclamation n'est plus recevable dès qu'elles ont quitté cette dernière.  Il en est de même si les expéditions sont effectuées fob ou franco destination ou franco frontière, ou suivant tout autre mode d'expédition.
Dans le cas où les marchandises fournies par nous seraient après examen contradictoire, reconnues par nous défectueuses pour vice caché de matières ou de fabrication, nous ne serons tenus qu'au simple remplacement ou, à notre choix, au remboursement de la valeur facturée, à l'exclusion de toute autre responsabilité, à quel que titre que ce soit et seulement dans le cas où la réclamation de l'acheteur aurait été faite dans les 3 mois qui suivent la livraison.
Nos marchandises voyagent aux risques et périls d u destinataire dès leur sortie de l'usine ou du magasin, même si elles sont livrables franco.
2. Prestations de services. - Les prestations de services supposent une obligation de moyens et non de résultats.
3. Délais de livraison ou de prestation. - Les délais de livraison sont indiqués sans aucun engagement.  Aucune prétention en paiement des dommages intérêts ne pourra être émise contre nous, si la livraison n'a lieu dans le délai indiqué.
4. Intérêts pour retards de paiement. - La réception de la facture tient lieu d'obligation de payer à la date d'échéance y mentionnée, et dès lors, à défaut de paiement ou en cas de paiement partiel, il nous sera dû de plein droit et sans mise en demeure préalable des intérêts depuis la date d'échéance au taux de 12 % l'an.
5. Clause pénale. - A défaut de règlement total à l'échéance, la facture sera de plein droit et sans mise en demeure préalable, augmentée en application de l'article 1152 du code civil d'une indemnité forfaitaire et irréductible de 20% de la somme principale de la dette avec minimum de 1.000 F pour frais extrajudiciaires de récupération.  Cette clause pénale est indépendante des intérêts conventionnels de retard stipulés ci-dessus.
6. Clause résolutoire expresse. - La vente sera résolue de plein droit et sans mise en demeure préalable en cas de non paiement du prix à son échéance.  Nous nous réservons le droit de reprendre les marchandises livrées et impayées sur simple notification de notre part et sans intervention préalable des tribunaux.  Toute résolution de la vente entraînera le paiement de dommages et intérêts fixés forfaitairement à 15% du prix avec minimum de 2.000 FB. 
En cas de contrat de services, les prestations effectuées demeurent payables et les acomptes reçus demeurent acquis, sans préjudice des autres dispositions.
7. Lois à appliquer - Juridiction. - Toutes les contestations sur l'existence, l'interprétation et l'exécution des contrats, sont réglés par les lois belges et soumises au Tribunal de Commerce de Liège, seul compétent.

ALGEMENE VERKOOPSVOORWAARDEN

1. Aanvaarding van de goederen. - Onze goederen worden geleverd of afgehaald beschouwd als zijnde aanvaard bij hun vertrek uit de fabriek of magazijn, en geen enkele klacht is nog ontvangelijk zodra zij deze laatste verlaten hebben.  Dit geldt eveneens voor verzendingen die FOB of franko-bestemming of franko-grens of voigens gelijk welke andere verzendingswijze uitgevoerd worden.
Ingeval wij voor door ons geleverde goederen, na een tegensprokelîjk onderzoek een fout door een verborgen gebrek in grondstoffen of fabricatie zouden erkennen, worden wij enkel gehouden tot eenvoudige omruit, of, naar onze keus, tot terugbetaling van de gefacktureerde waarde, met uitsluiting van iedere andere aansprakelijkheid om welke reden ook, en zulks dan nog enkel en alleen als de klacht door de koper binnen de 3 maanden na de levering zai ingediend zijn.
Indien, door toedoen van de klant, sommige in de koopsovereenkomst bedongen proeven niet in de fabriek konden genomen worden, zullen de goedoren als aanvaard beschouwd worden.  De meerwaarde voor kwaliteitsverschil zal in bovenvermeld geval insgelijks gefacktureerd worden.
De reiskosten en vergoeding van de keurder vallen ten laste van de koper.
Onze goederen worden verzonden op risico van de bestemmeling vanaf hun vertrek uit de fabriek of magazijn, zelfs als ze franko te leveren zijn.
2. De dienstlevering. - De bestelling van diensten scheept,  voor onze firma, alleen maar een verplichting van middelen en niet van resultaten.
3. Leveringstermijnen. - De leveringstermijnen worden aangeduid zonder enige verbintenis.  Geen enkele aanspraak op schade vergoeding zal tegen ons kunnen ingebracht worden als de levering niet binnen de vermelde termijn geschiedt.
4. Verwijlinteresten voor laattijdige betalingen. - De ontvangst van een rekening is gelijk aan een verplichting tot betaling op de vervaldag en ten gevolge zij, in geval van niet betaling of gedeeltelijke betaling, ons van rechtswege en zonder voorafgaande maning verwijiinteresten aan 12 % per jaarverschuldigd vanaf de vervaldag.
5. Strafclausule. - Bij uitblijven van volledige betaling na de vervaldag, zal de rekening van rechtswege en zonder voorafgaande aanmaning, in toepassing van artikel 1152 van de wetscode vermeerderd worden met de forfaitaire en niet aftrekbare vergoeding van 20% van de hoofdsom der schuld met een minimum van 1.000 F voor extra gerechtelijke vorderingskosten.  Deze strafciausule is onafhankelijk van de hierboven vermelde verwijlinteresten.
6. Ontbindingsclausule. - De verkoop wordt met volle recht en zonder voorafaande maning vernietigd, in geval van niet betaling op de vervaldag. Wij behouden ons het recht de geleverde en niet betaalde goederen terug te nemen dit met een gewone kennisgeving en zonder voorafgaande tussenkomst van de Tribunalen. ledere vernietiging van verkoop zal de betaling mede brengen van schadevergoeding en interesten forfaitair vastgesteld op 15% van de waarde, dit met een minimum van 2.000 F
In geval  van een contract voor de levering van diensten, de levering zijn betaalbaar en de gekreege afbetalingen verblijven gewonnen, zonder nadelen voor de andere beschikkingen.
7. Toepasselijke wetten - Rechtsbevoegdheid. - Alle betwistingen omtrent het bestaan, de interpretatie en de uitvoering van de kontrakten vallen onder toepassing van de Belgische wetten en onder de uitsluitende rechtsbevoegheid van de Rechtbank an Koophandel te Luik.

24-08-2019Nouvelle adresse du club !

Depuis le 17/09/18, le club est situé au 6, Boulevard Pasteur à 4100 Seraing (à côté de "Terre Factory Shopping").